Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations réciproques de Hot Form Lab SARL, dont le siège social est situé au 16 rue du Médecin Lieutenant Bertrand, 06400 Cannes, Alpes-Maritimes, France,  enregistrée sous le numéro 101062842, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR03101062842 (« Hot Form Lab ») et de ses clients (ci-après le « Client »), dans le cadre de la vente de produits via le site web www.hotformlab.com (ci-après le « Site web ») ou l’application mobile (ci-après l’« Application mobile »).

Les Conditions générales s'appliquent à toutes les ventes en ligne de crédits individuels, sous forme d'offres de lancement, de forfaits ou d'abonnements à Hot Form Studio (les « Crédits ») pour les cours de Lagree et les activités similaires (les « Cours ») vendus par Hot Form Lab sur le Site web ou via l'Application mobile, à l'exclusion de toutes les autres conditions contractuelles, y compris celles qui pourraient s'appliquer à la vente d'autres produits ou services proposés par Hot Form Lab.

Les conditions générales constituent les documents contractuels qui lient les parties, à l'exclusion de tout autre document qui n'a qu'une valeur informative.

Les conditions générales sont mises à la disposition des clients sur le site web, où elles peuvent être consultées directement, et peuvent être fournies sur simple demande adressée à Hot Form Lab.

Toute commande passée sur le site Web ou via l'application mobile implique l'acceptation pleine et inconditionnelle des conditions générales en vigueur à la date de la commande. La confirmation de la commande vaut acceptation inconditionnelle et sans réserve, Hot Form Lab garantissant la conservation et la reproduction des conditions générales conformément aux exigences légales.

Hot Form Lab se réserve le droit de modifier les conditions générales à tout moment. En cas de modification, les conditions générales applicables sont celles en vigueur à la date de la commande, telles que confirmées par l'e-mail accusant réception du paiement ; une copie peut être fournie sur demande.

La nullité d'une disposition des Conditions générales n'entraîne pas la nullité des Conditions générales ni de toute autre disposition.
Le fait de ne pas appliquer une disposition à une occasion donnée ne saurait être interprété comme une renonciation.

L'utilisation des Crédits nécessite une inscription sur le site Web ou l'application mobile, ou sur place avec l'aide de Hot Form Lab, par la création d'un compte client (le « Compte ») donnant accès à un tableau de bord personnel permettant de gérer les réservations et les Crédits (le « Tableau de bord personnel »).

L'inscription est nominative et personnelle. Le Client garantit l'exactitude, la véracité et l'actualité de ses informations et reconnaît que les informations validées attestent de son identité. Un seul Compte est autorisé par Client.

Le client reste responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et doit immédiatement signaler toute utilisation non autorisée à Hot Form Lab. Hot Form Lab se réserve le droit de prendre toutes les mesures appropriées dans de tels cas.

Le client doit avoir l'âge légal pour conclure un contrat. L'inscription est ouverte aux personnes âgées de 16 ans et plus, sous réserve d'un accord écrit des parents. Les commandes pour les enfants de moins de 16 ans doivent être passées par leurs parents.

Chaque crédit donne droit à son détenteur, sous réserve de disponibilité, de s'inscrire à un cours dispensé dans le studio géré par Hot Form Lab (le « cours »). Les crédits sont virtuels, crédités sur le compte personnel, et ne sont ni transférables, ni cessibles, ni partageables.

Les offres « de lancement » ne peuvent être achetées qu'une seule fois par client.

Hot Form Lab se réserve le droit de vérifier l'identité du client à l'accueil du studio afin d'autoriser son accès au cours réservé.

Les services proposés, leurs tarifs et leurs durées de validité sont présentés sur le site Web ou l'application mobile.

Les commandes sont traitées sous réserve de disponibilité.

Le client réserve ses cours via le site web ou l'application mobile, ou en personne. Sauf indication contraire, le client peut annuler sa réservation jusqu'à 12 heures avant le début du cours.

Passé ce délai, aucune annulation n'est possible et les crédits correspondant au cours en question sont perdus.

Les absences et les annulations de dernière minute entraînent la perte définitive du crédit.

En cas d'annulation effectuée dans les délais impartis, le montant du cours en crédits sera crédité sur le compte du client pour une utilisation ultérieure.

L'abonnement mensuel est souscrit pour une durée minimale de six (6) mois et est renouvelé automatiquement chaque mois.

Le Client peut résilier son abonnement à la fin de chaque période en donnant un préavis d'un (1) mois avant la fin de celle-ci, par e-mail adressé à Hot Form Lab, avec pour objet « résiliation ».

Le client peut bénéficier d'une suspension de son abonnement en cas de déménagement à l'étranger (sur présentation d'un justificatif) ou d'incapacité médicale (sur présentation d'un certificat). Les mois d'abonnement non utilisés peuvent être reportés. Toutes les demandes doivent être envoyées par e-mail à Hot Form Lab.

Conformément aux articles L. 113-1 et suivants du Code de la consommation, les prix de vente de chaque Crédit sont indiqués sur le site web en euros, toutes taxes comprises (en tenant compte des taux de TVA et des autres taxes applicables à la date de la commande).

Le montant total dû par le client pour chaque crédit est indiqué sur la page de confirmation de commande.

Le prix en vigueur à la date de la commande s'applique.

Hot Form Lab se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant que le prix affiché au moment de la commande sera celui qui s'appliquera.

Le Client dispose d'un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la date de conclusion du contrat (passation de la commande) pour exercer son droit de rétractation concernant tout achat de Crédits sur le Site.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit adresser (par courrier postal ou électronique) à Hot Form Lab une notification claire et sans ambiguïté de son intention d'exercer ce droit, en précisant le numéro de la commande annulée ainsi que ses coordonnées complètes (nom, adresse et, le cas échéant, numéro de téléphone et adresse électronique).

Le client ne peut exercer son droit de rétractation concernant un crédit dès lors que le service (forfait, abonnement ou cours individuel, selon le cas) a été utilisé en tout ou en partie.

Le montant total est dû au moment de la commande. Le paiement s'effectue par carte bancaire en ligne via un prestataire de paiement sécurisé ou par prélèvement automatique mensuel, uniquement pour les abonnements.

Les modes de paiement acceptés par Hot Form Lab sont indiqués sur l'interface du site web au début du processus de commande, et au plus tard sur la page récapitulative du contenu du panier du client.

Les abonnements sont prélevés automatiquement à la même date chaque mois.

Les horaires sont disponibles sur le site Web ou l'application mobile. Ils peuvent être modifiés sans préavis et ne donnent pas droit à un remboursement.

Hot Form Lab se réserve le droit d'annuler des cours à tout moment sans avoir à en justifier la raison, à condition d'en informer les clients dans les meilleurs délais.

Une telle annulation peut notamment survenir si le nombre minimum de participants n'est pas atteint, si le formateur est dans l'impossibilité d'assurer la formation ou en cas de problème au niveau des locaux de Hot Form Lab. Dans ces cas-là, le client peut prétendre à un report ou à un remboursement.

En s'inscrivant à un cours, le client reconnaît en outre avoir pris connaissance du règlement intérieur de Hot Form Lab figurant en annexe des présentes conditions générales, et s'engage à le respecter sans condition et sans réserve. Ce règlement intérieur peut également être consulté au studio. Le Client s'engage en outre, et de manière plus générale, à prendre toutes les précautions nécessaires pour sa santé, sa sécurité et son hygiène, et à se conformer à tout moment et en toutes circonstances aux instructions émises à cet égard par Hot Form Lab, l'un de ses dirigeants ou agents, ou un prestataire de services désigné par celui-ci. Hot Form Lab se réserve le droit de refuser l'accès à un Cours à toute personne qui enfreint ou a enfreint les dispositions susmentionnées.

L'accès à un cours n'est pas autorisé une fois la séance commencée. Une fois le cours commencé, conformément à l'heure indiquée sur le planning et au moment de la réservation, l'accès au cours est autorisé jusqu'à cinq (5) minutes après le début de celui-ci. Passé ce délai, Hot Form Lab ne peut garantir l'accès au client. L'heure de début des services ne peut en aucun cas être reportée en raison du retard du client.

Il incombe au client de vérifier qu’il est apte à participer aux activités, notamment en cas de problèmes de santé, de rééducation, de grossesse ou de traitements en cours. Le client s’engage à respecter ses propres limites et à suivre les consignes du personnel.
Le client certifie qu’il dispose d’une assurance responsabilité civile.

Des casiers sont mis à disposition pendant toute la durée du cours. Le client les utilise à ses propres risques. Osmo Studio décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d'effets personnels, y compris ceux laissés dans les casiers.

Hot Form Lab ne saurait être tenu responsable en cas d'inexécution ou d'exécution défectueuse du contrat résultant d'un fait imputable au Client, d'un fait insurmontable et imprévisible commis par un tiers au contrat, ou d'un cas de force majeure.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, Hot Form Lab traite des données à caractère personnel aux fins de la vente des produits définis dans les présentes conditions générales.
Hot Form Lab s'engage à assurer la protection des données à caractère personnel des Clients et de toutes les données à caractère personnel obtenues dans le cadre de l'utilisation du Site web.

Le client est informé de ce qui suit :

Hot Form Lab, dont les coordonnées figurent en en-tête du présent document, est le responsable du traitement.
Les données à caractère personnel des clients sont traitées aux fins de l'exécution des commandes passées par le client sur le site web.
Aucun transfert des données à caractère personnel des clients en dehors de l'Union européenne n'est prévu.
Les données à caractère personnel des clients traitées sont conservées pendant la durée nécessaire à l’exécution du contrat.
Le client dont les données à caractère personnel sont traitées a le droit de demander au responsable du traitement l’accès à ses données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de ces données, ou une limitation du traitement le concernant, ainsi que le droit de s’opposer au traitement et le droit à la portabilité des données. Ce droit peut être exercé par écrit, par courrier et sur présentation d’une pièce d’identité, à l’adresse suivante : Hot Form Lab, 16 rue du Médecin Lieutenant Bertrand, 06400 Cannes, Alpes-Maritimes, France, ou à l’adresse e-mail hello@hotformlab.com.
Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel dispose d’un droit de réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Les données personnelles demandées lors du processus de commande sont nécessaires à la facturation (obligation légale) ; sans elles, la commande ne peut être passée.

Hor Form Lab propose des services de nutrition assurés par des nutritionnistes diplômés ainsi que des services de massage dispensés par des praticiens indépendants qualifiés.

Le client doit faire part de son état de santé et signaler toute contre-indication avant la séance. Il incombe au client de signaler, avant toute séance, tout problème de santé, traitement médical en cours, allergie ou condition particulière susceptible d'influencer le déroulement de la prestation.

L'accès aux services pour les mineurs est soumis à l'autorisation écrite préalable des parents ou des tuteurs légaux.

Le client reconnaît avoir reçu toutes les informations nécessaires concernant la nature des prestations, leurs risques potentiels et leurs contre-indications, et donne son consentement éclairé avant tout traitement.

En ce qui concerne les services de nutrition, le Client comprend que les conseils prodigués sont personnalisés, mais qu'ils ne peuvent se substituer à une prise en charge médicale lorsque celle-ci s'avère nécessaire.

Hor Form Lab agit exclusivement en tant qu'organisateur et facilitateur de ces services et ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de la prestation de services par des praticiens indépendants, sauf en cas de négligence dans l'organisation ou la fourniture du service.

Le contenu du site Web et de l'application mobile est la propriété de Hot Form Lab et de ses partenaires et est protégé par la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce contenu est strictement interdite et peut constituer une violation des droits de propriété intellectuelle.

Toute réclamation concernant une commande ou les présentes conditions générales doit être adressée par écrit à Hot Form Lab dans les délais légaux.

Tout litige relatif à une commande ou aux conditions générales, à leur validité, à leur interprétation, à leur exécution, à leur résiliation, à leurs conséquences ou à leurs résultats, qui ne pourrait être réglé à l'amiable entre Hot Form Lab et le client, sera soumis au tribunal compétent conformément aux dispositions du droit commun.

Le Client est informé qu'il peut, en tout état de cause, recourir à la médiation classique, notamment auprès de la Commission de médiation de la consommation (conformément à l'article L. 534-7 du Code de la consommation), ou auprès des organismes de médiation sectoriels existants, ou à tout autre mode alternatif de résolution des litiges (y compris la conciliation) en cas de litige.

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige découlant de ou lié à l'exécution, à la résiliation ou à l'interprétation des présentes conditions générales, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.

Sous réserve des dispositions d'ordre public applicables, tout litige lié à la validité, à l'exécution, à l'interprétation ou à la formation des présentes Conditions générales, ou découlant de celles-ci, sera d'abord soumis à Hot Form Lab en vue d'un règlement à l'amiable ; à défaut d'accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

L'accès aux cours est réservé aux membres inscrits. Une pièce d'identité pourra vous être demandée à l'accueil.
Les membres doivent arriver à l'heure pour le début du cours. Si vous avez plus de cinq (5) minutes de retard, l'accès au cours peut vous être refusé pour des raisons de sécurité et de confort.
Les consignes du personnel doivent être respectées.
Toute activité non autorisée de vente, de promotion, de démarchage ou d'entraînement sportif est interdite.
Il est interdit de fumer ou de vapoter dans le studio.
Le bruit doit être réduit au minimum. Toute violence verbale ou physique est interdite.

Tous les clients doivent veiller à leur propreté personnelle, respecter les consignes d'hygiène et porter une tenue adaptée aux cours. Le port de chaussettes antidérapantes est obligatoire pour tous les cours, pour des raisons de santé et de sécurité. Elles sont en vente au studio.
Le matériel doit être laissé propre après utilisation et nettoyé à l'aide des produits fournis.
Après utilisation, les serviettes fournies doivent être déposées dans les poubelles prévues à cet effet.
Les douches sont réservées à l'usage après les cours et ne doivent pas être utilisées pour l'hygiène personnelle.
Des règles supplémentaires en matière de santé et de sécurité peuvent être adoptées conformément aux directives officielles.

Les casiers doivent être vidés à la fin de chaque séance. Le laboratoire de formage à chaud décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dommage.

Ces règles font partie intégrante des Conditions générales et peuvent être modifiées ou mises à jour si nécessaire. Pour toute question : hello@hotformlab.com.